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L'essentiel
Les organismes d'assurance - assureurs, mutuelles, institutions de prévoyance - sont soumis à un cadre réglementaire foisonnant et à des attentes accrues de la part des autorités de contrôle. Ce contexte renforce le besoin d’accompagnement des instances de gouvernance et des directions opérationnelles par la fonction conformité pour la mise en œuvre de ces réglementations et la maîtrise de l’exposition au risque de non-conformité.
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Découvrez un panorama inédit des pratiques de la fonction conformité dans le secteur de l’assurance.
Au-delà de la complexité de l’environnement réglementaire, la fonction conformité est également confrontée à trois défis majeurs : la poursuite de la diffusion d’une culture de la conformité qui témoigne de la valeur apportée par la conformité, au-delà de la crainte des sanctions et litiges ; la technologie, tant dans l’utilisation que la conformité peut en avoir que dans la prise en compte des contraintes de conformité dans l’utilisation de la technologie par les autres directions ; et la revue de l’organisation et du dimensionnement des équipes chargées de la conformité, pour améliorer encore son efficacité opérationnelle.
Forts de leurs connaissances approfondies en la matière, les experts KPMG en France dévoilent un panorama inédit des pratiques de la fonction conformité dans le secteur de l’assurance.
Gouvernance et organisation de la fonction, activités, outils utilisés, ressources mobilisées… Les résultats de cette étude ont pour objectif de fournir aux assureurs des points de repères pour se positionner par rapport à leurs pairs et des pistes de réflexion concrètes pour les orienter vers une culture de conformité.
La conformité au sein des organismes d’assurance
Focus sur une fonction en pleine transformation
Fonction constituée ou renforcée depuis l’entrée en vigueur de la directive Solvabilité 2 en 2016, la conformité a dû depuis endosser son rôle de fonction clé, positionnée au plus près des instances de gouvernance pour les éclairer sur les nouvelles réglementations, et participer auprès des directions opérationnelles à leur mise en œuvre, ainsi qu’à des projets de remédiation. Elles contribuent à l’analyse et à la maîtrise des risques de non-conformité. Elles ont été confrontées à la croissance rapide des réglementations applicables au secteur.
Fonction mature dans certains groupes, elle cherche encore dans d’autres à faire évoluer la perception de la valeur apportée par ses travaux, d’un rôle de vigie à celui de partenaire des possibles. Elle s’efforce également d’améliorer son efficacité, en adaptant son organisation, ses méthodes et ses outils de travail, y compris au travers de solutions technologiques.
Comprendre la réalité du secteur pour accompagner le changement
Si les changements sont bien en cours, il reste difficile pour les organisme d'assurance d'appréhender leur application concrète sur le marché.
Dans le but d'établir un état des lieux des pratiques et des tendances, KPMG en France a initié une enquête inédite sur la fonction conformité dans le secteur de l'assurance en France.
Pour ce faire, 50 organismes - assureurs, mutuelles et institutions de prévoyance - représentatifs du marché français ont été interrogés.
Ce rapport d'enquête vise à dresser un benchmark des pratiques existantes et des mutations en cours au sein des fonctions conformité des assureurs. Il se veut être un guide informatif sur l'état du marché et son évolution.
Trois axes d'analyse ont été pris en compte :
Gouvernance et organisation
de la fonction
Activités de la conformité
Moyens (humains et IT)
Panorama des pratiques en matière de conformité dans l’assurance
Les résultats de l’enquête KPMG en France
Ce panorama de la fonction conformité dans les organismes du secteur de l'assurance vous permettra d'en apprendre d'avantage sur :
- le positionnement de la fonction conformité auprès des instances de gouvernance
- l'importance et l'intérêt accordés aux travaux de la conformité par les instances de gouvernance et les autres directions opérationnelles
- l'organisation des équipes conformité
- le périmètre des réglementations couvertes par la conformité, les priorités actuelles et les principales expositions au risque de non-conformité
- les principales actions entreprises par les fonctions conformité
- le recours à des méthodes automatisées innovantes
- les outils et logiciels privilégiés ainsi que les moyens humains consacrés à la conformité
- les priorités à venir des fonctions conformité
En tant qu'assureur, les résultats de cette enquête vous offrent l'opportunité de situer vos pratiques par rapport à vos pairs.
